De Broe

Biographie

Chevalier de la Légion d'Honneur

Bio

Sa famille est connue dans I'OISE ayant déjà donné plusieurs de ses membres à l'armée à la magistrature ; à la finance.

Après ses premières études à BEAUVAIS, il vient à PARIS pour faire son droit.

1810 Il s'inscrit avocat au barreau de PARIS.

1813 Devient conseiller à la cour Impériale de PARIS.

1815 la Restauration, il est nommé substitut au tribunal de première instance de PARIS le 15 Octobre.

1818 Substitut au procureur général le 21 Juillet. Il a été soutenu par le procureur général BELLART qui passe pour manifester peu de tendresse pour les accusés.

Il fait preuve alors d'une connaissance profonde du droit civil et public, d'une dignité sans morgue, d'une fermeté sans rudesse, d‘amour du travail et d'un vrai talent.

Sa première affaire importante, est le procès en diffamation intenté par la veuve du maréchal BRUNE au journal « le DRAPEAU BLANC »

1821 Dans le procès intenté au pamphlétaire Paul Louis COURRIER, il obtient une condamnation à deux mois de prison. Paul Louis COURRIER après sa condamnation se livre à de violentes attaques contre le ministère public. Usant de son influence de BROE obtient l'arrêt de nouvelles poursuites.

1822 Avocat général à la cour Royale le 2 Octobre.

Son dévouement au régime, le fait nommer avocat général dans bien des causes sensibles.

1823 Il prononce à l'entrée de la session un discours remarqué sur « l'amour du vrai »

1824 Il soutient l'accusation lors d'un prétendu complot élaboré par les accusés BOUTON, GRAVIER, et CAUVET, dont l‘activité ne semble pas avoir dépassée le stade de propos hostiles au régime.

1825 Maitre de requêtes au conseil d'état le 21 Décembre.

1826 Il fait condamner « le journal le COURRIER »

1827 Proposé comme membre du comité supérieur de la censure, avec trois députés, trois pairs de FRANCE, il refuse jugeant cette fonction peu compatible avec ses devoirs juridiques.

1828 Avocat général à la cour de cassation le 20 Mars.

Président du conseil général de l'OISE.

1829 Conseiller général à la cour de cassation le 28 Mai. Il élabore à cette époque des projets de lois restrictifs à la libre expression.

1830 Quitte le conseil d'état à la chute de CHARLES X.

Les dernières années de sa vie une maladie du larynx ne lui permet plus l'exercice normal de sa profession.

Il avait durant sa carrière terminé un curieux procès entre l'état et le duc de BOURBON, procès qui durait depuis 300 ans et avait pour origine la dot de la fille du Roi JEAN qui était constituée par l'ancien comté de VERTUS.

Il laisse à sa mort un recueil de ses discours et plaidoiries.

Référence

Dictionnaire de biographie FRANÇAISE d‘AMAT

Les hommes illustres de l'OISE édition Alain POITOU

Deux siècles au PERE-LACHAISE P. BAUER